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FICHE DE NEGOCIATION

Ce document constitue une annexe au contrat cadre signé par la Société FOURNISSEUR avec le MAGASIN designé ci-dessous


Le magasin



RCS :
N° SIRET :

La société fournisseur

Cabinet FCF
2 Place Yves Klein
RCS : 9484857361
N° SIRET : 8475891

Représentée par

Représentée par

Alain Laporte

En qualité de

Dument habilité en sa qualité de

Agent commercial

Date : _______________

Signature de la feuille de présence

Date : _______________

Signature de la feuille de présence

N° contrat cadre : 2416

Date d'effet (01/03 au plus tard) :

Type d'échange : À distance

Objet : TEST TEST



INFORMATIONS PREALABLES / RECAPITULATIF A DATE

CA N-1 :

15 000 €

Evolution CA / N-2 (%) :

12

Evolution tarif :

+2%

Poids Magasin CA N-1 (%) :

Nombre d'autres magasins :

Facturation dématérialisée ? :

Oui



DELAIS DE PAIEMENT (L441-10 du code de commerce)

Sauf dispositions contraires figurant aux conditions de vente ou convenues entre les parties, le délai de règlement ne peut dépasser 60 jours à compter de la date d'émission de la facture après la date de réception des marchandises ou d'exécution de la prestation. Choisir le délai dans la liste ci-dessous :


CA PREVISIONNEL ANNUEL (HORS TAXES) :

30000 €

NB : Le taux de produits concernés par des promotions ne doit pas dépasser 25% de ce CA : En cas de risque de dépassement, le fournisseur s’engage à informer le MAGASIN sans délai.

Ce document généré le 26 mai 2023 par de la Société - les informations présentes relèvent du secret des affaires et sont strictement confidentielles – Diffusion interdite

DETAILS DES CONDITIONS NEGOCIEES

1) POINT DE DEPART DE LA NEGOCIATION : CGV ET TARIFS DE FOURNISSEURS,   ANNEXES AU CONTRAT CADRE


2) CONDITIONS DE L'OPERATION DE VENTE NEGOCIEES (L441-3-1° du code de commerce) :

- Le fournisseur souhaite-t-il octroyer certaines Conditions Particulières de Ventes (CPV) au MAGASIN ?

Non

- Le fournisseur propose-t-il un escompte si paiement comptant ?

Non

Si oui , préciser :
TEST CCV

- Autres conditions découlant des CGV du fournisseur ?

Oui

Si oui , préciser :
TEST CGV

3) OBLIGATIONS DESTINEES A FAVORISER LA RELATION COMMERCIALE (L441-3-3° du code de commerce)

Enveloppe de remuneration globale dédiée a la cooperation commerciale ?

15000 €

Le fournisseur veut-il bénéficier d'opérations de type prospectus ?

Non

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Le fournisseur veut-il bénéficier d'opérations d'animations en magasin (type têtes de gondoles, stands) ?

Oui

Detail des operations d’animations en magasin prévues
Nombre d’operations prévues dans l’exercice
TOP TOP
8

Le fournisseur souhaite-t-il bénéficier d’autres types de prestations visant à favoriser la commercialisation de ses produits auprès de la clientèle (messages videos sur la surface de vente, inscriptions sur tickets de caisse, etc.) ?

Oui

Detail des autres types de prestations
Montant du budget « autres prestations »
TOP TOPT 2
15000 €

Enveloppe globale destinée à favoriser la relation commerciale

12000 €

Le fournisseur souhaite-t-il bénéficier de certaines prestations visant a favoriser la relation avec le magasin?

Oui

Detail des prestations
LOGISTIQUE
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NOTES & PRECISIONS COMPLEMENTAIRES :

Observations test

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Tarifs
CGV
Notification
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